Consultation des notes par l’étudiant
Les étudiants peuvent consulter directement leurs notes via internet sur le site Web de la Faculté après avoir introduit leur code et leur CNE (http://www.fsr.ac.ma).

Semestre non validé
* Les étudiants n’ayant pas validé un semestre :
- Sont automatiquement reconduits en S2 s’ils sont en S1.
- Sont soumis aux modalités d’inscription (voir ci-dessous) s’ils sont en S2, S3, S4 ou S5.

Inscription au semestre
- L’inscription à un semestre de Licence nécessite la satisfaction des pré-requis des modules le composant sauf pour le passage automatique de S1 à S2.
- L’inscription se fait aux modules offerts pendant la session d’Automne (S1, S3 et S5) et la session de Printemps (S2, S4 et S6).

Progression de l’étudiant et inscription dans les modules
- L’étudiant peut s’inscrire dans les modules d’un nouveau semestre à condition qu’il lui reste au maximum 4 modules à valider des semestres précédents, sauf dérogation du chef de l’établissement. De cette façon le nombre de modules minimal à acquérir pour progresser de semestre à semestre est défini par la formule : 4(n-1)-1 ; 0<n≤5 ; n étant le dernier semestre d’inscription de l’étudiant.
- Suivant cette règle :
- Tout étudiant ayant validé moins de quatre modules entre S1 et S2 ne peut s’inscrire en S3 et doit donc refaire les modules de S1 non validés.
* Tout étudiant ayant validé au moins quatre modules entre S1 et S2 peut s’inscrire en S3 mais doit obligatoirement refaire prioritairement les modules non validés de S1.
l Pour la session d’Automne de S3, l’étudiant doit se réinscrire, obligatoirement aux modules non validés du semestre S1 et compléter son inscription par des modules de S3.

Pour la session de Printemps de S4, l’étudiant doit se réinscrire, obligatoirement aux modules non validés du semestre S2 et compléter son inscription par des modules de S4.
* L’étudiant s’inscrit, généralement à 4 modules par session. Il peut solliciter une dérogation du Chef de l’établissement pour une inscription à un cinquième module après avis du coordonnateur de la filière et du responsable du module concernés.
* Si aucun des modules n’est offert à l’étudiant dans un semestre donné, celui-ci pourra postuler ultérieurement à l’inscription aux modules du semestre suivant selon les pré-requis prévus et après dérogation du Chef de l’établissement.
Semestres de réserve
* Sauf dérogation du Chef de l’établissement, l’étudiant bénéficie, au plus de:
- Deux semestres de réserve pour les cursus DEUG
- Un semestre de réserve pour les 5ème et 6ème semestres de la Licence.
* Dans la limite de ses semestres de réserve et sauf dérogation du Chef de l’établissement, l’étudiant s’inscrit, au plus, deux fois à un même module.
Passerelles, réorientation
* Toute filière prévoit des passerelles avec d’autres filières afin de permettre à un étudiant, tout en conservant ses acquis, de se réorienter au sein d’un même établissement ou d’un établissement à un autre.
* Un étudiant qui ne valide aucun module à la fin des deux premiers
semestres pourra se réinscrire dans la filière de son inscription en cours ou dans une autre filière de son choix.
Déroulement des évaluations
* Au début de chaque contrôle d’évaluation des connaissances, l’étudiant est tenu de garder le silence et de se débarrasser des documents non autorisés.
* Le contrôle d’identité des étudiants s’effectue sur la base de documents avec photographie et précisant leur groupe, leur filière d’attache, et les modules dans lesquels ils sont inscrits.

En cas de non présentation de justificatifs d’identité, l’étudiant peut se voir refuser de passer les épreuves.
* Sauf spécification contraire de la part de l’enseignant auteur du sujet de l’épreuve, l’usage des calculatrices programmables est interdit.
* L’usage des téléphones portables est strictement interdit en salle d’enseignement et/ou d’examen.
* Aucun étudiant ne peut quitter la salle d’examen sans avoir remis sa copie signée à l’examinateur.
Retards
* Les étudiants perturbant le déroulement des enseignements en accusant systématiquement un retard peuvent se voir refuser la possibilité de participer à ces séances avec les conséquences qui peuvent en découler (pas de note dans un contrôle continu ou dans une des évaluations de TP).
* Pour un étudiant se présentant à un contrôle final, le retard autorisé correspond à 30 minutes, à partir du début de l’épreuve.
* Les étudiants ne sont autorisés à quitter le lieu de l’épreuve qu’une fois ce même délai écoulé.
Absences
* L’assiduité des étudiants au cours magistral est recommandée et leur présence est obligatoire aux séances des travaux dirigés et aux séances de travaux pratiques.
* En cas d’absence, les pièces justificatives matérielles doivent être présentées au responsable de module qui apprécie la validité du motif de l’absence au plus tard au moment de la reprise de l’enseignement par l’étudiant. Ces justificatifs sont ensuite enregistrés et archivés au service des affaires estudiantines.
* Si l’absence est justifiée, les dispositions suivantes sont adoptées:
- TP et Contrôle continu : Dans la mesure du possible, donner l’opportunité à l’étudiant de refaire les séances de TP ou contrôles continus manquées.
- Contrôle final : Le coordonnateur d’un module, en accord avec l’équipe pédagogique, veillera à ce que l’étudiant soit convoqué au rattrapage de ce contrôle même si la note du module est inférieure à 5/20, sous réserve que ce dernier soit exceptionnellement autorisé par le Doyen à se présenter à ce rattrapage.
* L’absence, même justifiée, à plus de 50% des contrôles continus ou des TP, annulera le module du semestre en cours.
* L’assiduité des étudiants sera prise en compte par l’équipe pédagogique du module dans le cadre des délibérations.
* En cas de non justification de l’absence:
- En TP et au contrôle continu: la note est de 0/20 sauf si le nombre des absences dépasse 50% des séances auquel cas le module est annulé pour le semestre en cours.
- Au contrôle final : Annulation du module concerné.

Fraudes (Licence)
* Sont considérés comme punissables de fraude aussi bien le fraudeur « émetteur » que le fraudeur « récepteur ». Les mesures immédiates prises par les surveillants lors des contrôles d’évaluation des connaissances sont les suivantes :
- Avertissement, déplacement du fraudeur : en cas de communication orale ou visuelle (brouillon ou copie qu’on laisse traîner sur le coin d’une table, copie tenue verticalement bien en vue à l’usage des voisins, etc...).
- Expulsion des fraudeurs et rédaction d’un rapport accompagné des pièces justificatives, adressé au Doyen qui le soumettra au conseil de l’établissement: en cas de communication de brouillon, de copie ou d’utilisation d’un document non autorisé.
* Les candidats reconnus punissables pour fraude ou tentative de fraude sont passibles de sanctions disciplinaires pouvant être par ordre de gravité :
- Annulation de la note de l’élément objet de la fraude
- Annulation du module concerné
- Annulation du semestre en question
- Exclusion pour une durée déterminée
- Exclusion définitive après approbation par le Conseil de l’Université.
L’étudiant incriminé et souhaitant être écouté par la commission disciplinaire doit en faire la demande et la déposer au service des affaires estudiantines.
* Ces sanctions sont reportées dans le dossier pédagogique de l’étudiant et communiquées par affichage à l’intention desétudiants.

Discipline
* La commission disciplinaire da la Faculté statue dans les mêmes conditions que dans les cas de fraudes sur les cas d’indiscipline et d’atteinte à l’ordre de l’établissement de la part des étudiants.
* Les sanctions sont laisséesà l’appréciation du Conseil de la Faculté.
* Ces sanctions doivent être reportées dans le dossier pédagogique de l’étudiant.